Mention Légales

L’association Heureux qui comme est fondée en 2019 au Mesnil Saint Denis, pour but de promouvoir le Handisport à l’aide des appareils qui sont adaptés aux personnes qui sont en situation de handicap . Elle est fondée par Dorine Viltrouvé. Nous essayons de sensibiliser de nombreuses personnes qui sont en situation de handicap , à faire du sport ( moteur) nous utilisons le stade de Maurice Bacquet à Guyencourt. l’association ; les personnes qui sont en situation de handicap moteur

Mentions légales

Dernière mise à jour : [date]

1. Éditeur du site

Le présent site internet, intitulé « Heureux qui comme », est édité par :

Responsable / éditeur : Ulysse Gauvin
Statut juridique : [association / micro-entreprise / particulier / autre — à préciser]
Adresse : [adresse complète à renseigner]
SIRET : 98961554700019

SIREN : 989615547
Adresse e-mail : heureux.qui.comme78@outlook.fr
Téléphone : [à renseigner, si souhaité]

Directeur de la publication : Ulysse Gauvin

Le site a pour objet de présenter les activités, actualités, projets et informations relatives à Heureux qui comme, notamment dans le domaine du sport adapté et du handisport, ainsi que la pratique de l’handiathlétisme et de la boccia.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

l’éditeur : WordPress
[Dénomination sociale]
adresse sociale : 60 29th Street, San Francisco, CA 94110
[Téléphone, si requis/disponible] 09 54 43 67 20

Si le site est hébergé directement par WordPress.com, cette rubrique devra être adaptée avec les coordonnées exactes de l’hébergeur. WordPress.com est un service distinct du logiciel WordPress.org.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site « Heureux qui comme », notamment les textes, articles, photographies, illustrations, logos, vidéos, graphismes et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Heureux qui comme ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, est susceptible de constituer une contrefaçon.

Les photographies représentant des personnes sont publiées dans le respect des droits applicables à l’image et des autorisations éventuellement obtenues.

4. Responsabilité

Heureux qui comme s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa propre responsabilité.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Les liens hypertextes présents sur le site pouvant renvoyer vers des sites internet externes sont fournis à titre informatif. Heureux qui comme n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque l’utilisateur utilise un formulaire de contact, s’inscrit à une newsletter ou interagit avec certains services proposés sur le site.

Les données collectées sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Les utilisateurs disposent, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits concernant leurs données personnelles, notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, lorsque cela est applicable, de portabilité.

La détermination précise des bases légales et des informations à fournir dépend des traitements réellement effectués sur le site.

6. Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience, à l’amélioration de l’expérience utilisateur ou à d’autres fonctionnalités proposées par des services tiers.

Lorsque leur utilisation nécessite le consentement de l’utilisateur, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.

L’utilisateur peut gérer ses préférences concernant les cookies à partir du bandeau ou du module de gestion des cookies proposé sur le site.

Les règles applicables aux cookies et traceurs dépendent notamment de leur finalité. Certains traceurs peuvent être exemptés de consentement dans certaines conditions, tandis que d’autres nécessitent un consentement préalable.

7. Formulaire de contact:

Lorsque l’utilisateur utilise le formulaire de contact du site, les informations renseignées peuvent être utilisées afin de répondre à sa demande.

Les informations collectées sont accessibles aux personnes habilitées au sein de Heureux qui comme et, lorsque cela est nécessaire, aux prestataires techniques intervenant dans le fonctionnement du site.

Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, conformément aux règles applicables en matière de protection des données personnelles.

8. Newsletter;

Si le site propose une inscription à une newsletter, l’adresse e-mail fournie par l’utilisateur est utilisée afin de lui envoyer les communications auxquelles il a choisi de s’abonner.

L’inscription repose sur les modalités de consentement prévues par la réglementation applicable.

L’utilisateur peut se désinscrire à tout moment en utilisant le lien de désinscription présent dans les communications reçues ou en contactant :

l’adresse mail :heureux.qui.comme78@outlook.fr

9. Activités sportives :

Le site présente notamment des activités liées au handisport, à l’handiathlétisme et à la boccia.à l’occasion de versement du yotari

Les informations publiées concernant les activités sportives ont une vocation informative. Elles ne remplacent pas les consignes données par les encadrants, entraîneurs, professionnels ou organismes compétents.

Les conditions de participation aux activités peuvent être soumises à des règles spécifiques propres à chaque activité, événement ou structure organisatrice.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables.

11. Contact

N’hésitez pas à nous contacter pour poser une question, nous informer de quelques choses, n’hésitez pas à nous contacter par mail ou par les réseaux sociaux

Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez contacter :

Heureux qui comme
Ulysse Gauvin: ulyssegauvin@gmail.com
E-mail : heureux.qui.comme78@outlook.fr
Adresse : 12 rue de Cyrano de Bergerac 78320, Le Mesnil Saint Denis

Hébergement :

Thème utilisé : Kadence